réhabilitation de mariage

Sous l'ancien régime, il existe un certain nombre d'empêchements au mariage : la consanguinité en est la plus connue, (On sait qu'à cette époque, on ne pouvait se marier entre parents jusqu'au 4ème degré canonique (cousins issus d'issus de germains, ayant des arrière grands-parents frères ou soeurs) sans obtenir une dispense préalable de son évêque) mais il en existe d'autres, parfois même inconnues des futurs mariés et découvertes après la célébration (affinité, honnêteté publique, parenté spirituelle, parenté civile...) (par exemple un veuf et la parenté de sa défunte épouse). De même entre parents "spirituels", dits aussi "affins", liés par des liens d'affinité, créés par le baptême (entre le baptisé et sa marraine, entre son père et cette dernière, etc.).

Ce mariage est donc annulé, sauf si les mariés obtiennent dispense de cet empêchement, il y a alors réhabilitation du mariage. Le mariage doit avoir lieu une deuxième fois, mais les curés s'abstenaient parfois de rédiger un nouvel acte et se contentaient de mentionner la réhabilitation en marge du premier.

Réhabilitation de mariage, est une nouvelle célebration de mariage que l'on fait pour réparer le vice d'un premier mariage.

Cet acte est qualifié improprement de réhabilitation; la nouvelle célebration de mariage est le seul acte que l'on considere, & elle n'a point l'effet de valider le premier mariage qui étoit nul.

Le parlement ordonne quelquefois qu'un mariage sera réhabilité lorsqu'il ne peche que par quelque défaut de forme, & que les parties consentent de demeurer unies; mais le juge d'église ne peut ordonner une telle réhabilitation. Voyez au mot Mariage. (A)

sources: geneanet et Encyclopédie, ou Dictionnaire Raisonné des Sciences, des Arts et des Métiers